Conditions générales
Maison Vaillant – Conditions générales
Bienvenue chez Maison Vaillant ! En accédant à notre site web ou en passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions générales. Veuillez les lire attentivement avant tout achat.
1. DÉFINITIONS
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Délai de rétractation : 14 jours pour annuler votre commande sans justification.
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Consommateur : personne physique effectuant un achat à des fins personnelles et non commerciales.
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Contrat à distance : transaction conclue en ligne ou via un moyen de communication à distance.
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Support durable : support (ex. e-mail) permettant de conserver des informations de manière inchangée.
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Droit de rétractation : droit d’annuler votre commande dans les 14 jours suivant la réception.
2. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Maison Vaillant. En effectuant un achat, vous acceptez ces Conditions. En cas de conflit, la disposition la plus favorable au consommateur prévaudra.
3. INFORMATIONS SUR L’ENTREPRISE
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Nom de l’entreprise : [COMPANYNAME]
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Adresse enregistrée : [ADRESS]
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Numéro d’enregistrement : [COMPANYNUMBER]
4. NOTRE OFFRE
Nous nous engageons à :
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Fournir des descriptions et images de produits claires et précises
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Assurer une transparence totale des prix, incluant taxes et frais de livraison
Les offres sont soumises à disponibilité et peuvent être modifiées sans préavis.
5. PROCESSUS DE COMMANDE
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Le contrat est formé une fois le paiement validé
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Vous recevrez une confirmation par e-mail
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Les paiements sont traités de manière sécurisée via nos prestataires
Nous nous réservons le droit d’annuler une commande en cas d’erreur de stock, de suspicion de fraude ou d’erreur de prix.
6. DROIT DE RÉTRACTATION
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Contactez-nous par e-mail et retournez les articles inutilisés dans leur emballage d’origine
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Les remboursements sont effectués dans un délai de 14 jours après réception du retour
7. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
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Les frais de retour sont à votre charge sauf en cas d’article défectueux
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Les articles doivent être inutilisés, non portés et en état d’origine
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Les remboursements sont effectués via le mode de paiement initial
8. PRIX
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Tous les prix sont indiqués en [STORECURRENCY]
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Nous pouvons corriger toute erreur de prix ou de description sans préavis
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Les acheteurs internationaux sont responsables des taxes ou droits de douane applicables
9. QUALITÉ DES PRODUITS ET GARANTIE
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Les vêtements sont conformes à leur description et contrôlés pour leur qualité
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La garantie couvre uniquement les défauts de fabrication (hors mauvaise utilisation ou usure)
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Tout problème doit être signalé dans les 14 jours suivant la livraison
10. EXPÉDITION ET LIVRAISON
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Les commandes sont expédiées à l’adresse fournie lors du paiement
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Nous visons une livraison sous 30 jours sauf indication contraire
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En cas de retard, vous serez informé ; au-delà de 30 jours, vous pouvez annuler pour un remboursement complet
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Un produit équivalent peut être proposé en cas d’indisponibilité
11. PAIEMENTS
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Le paiement intégral est requis au moment de l’achat
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Nous acceptons les principales cartes bancaires, PayPal et autres solutions sécurisées
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Toute anomalie de paiement doit être signalée rapidement
12. RÉCLAMATIONS ET ASSISTANCE
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Contactez-nous dans un délai de 7 jours en cas de problème
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Nous répondrons dans un délai de 14 jours
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Les réclamations valides peuvent donner lieu à un remboursement, une réparation ou un remplacement
13. RÈGLEMENT DES LITIGES
Nous nous efforçons de résoudre tout litige à l’amiable. Si nécessaire, celui-ci pourra être soumis à un médiateur indépendant ou à une autorité compétente.
14. FORCE MAJEURE
Maison Vaillant ne pourra être tenue responsable des retards dus à des événements indépendants de notre volonté (catastrophes naturelles, grèves, interruptions de service, etc.).
15. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit américain, sauf disposition légale locale plus favorable au consommateur.
16. MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. La version la plus récente sera toujours disponible sur notre site. Veuillez les consulter avant toute nouvelle commande.